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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Paysage Duthil, SAS au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro RCS Bordeaux 534 908 217, SIRET 534 908 217 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR35 534 908 217.

Présidente : Mme Hélène Duthil.
Siège social : 27 rue Notre-Dame, 33000 Bordeaux, France.
Téléphone : 05 56 44 71 28.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Hélène Duthil, en sa qualité de présidente de l'Atelier Paysage Duthil.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, plans de composition, esquisses, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier Paysage Duthil, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité et assurances professionnelles

L'atelier est titulaire de la carte professionnelle de paysagiste concepteur (Fédération Française du Paysage) et du Certiphyto. Les ouvrages de maçonnerie paysagère que nous concevons et suivons sont couverts par une assurance de responsabilité civile décennale (art. 1792 du Code civil). Nous appliquons les principes du label EcoJardin pour la gestion écologique des espaces confiés.